MENTIONS
LEGALES

INFORMATIONS LEGALES


Referencecamping.com Editeur : Wdirect
Directeur de la publication : Pascal Vergniaud
SIRET : 39380953800043
Siège social : 45 rue de Bellevue - 44340 Bouguenais
Pour nous contacter : cliquez ici


Hébergeur : OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


Le Site referencecamping.com est déclaré sous le numéro 1321140 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées;, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant a W Direct, 45 rue de Bellevue, 44350 Bouguenais.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS


W Direct et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site referencecamping.com et ce dans le monde entier. W Direct consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite. Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de W Direct, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site referencecamping.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.


© COPYRIGHT


Crédits photos & Illustrations : Fotolia


Sauf Mentions Contraires