Comment avez-vous choisi votre date de cl?ture ? La r?ponse la plus fr?quente para?t compl?tement logique et ?vidente : "j'ai choisi le 31 d?cembre car c'est normal de cl?turer l'ann?e comptable ? la fin de l'ann?e". Cette anecdote nous montre que cette ?ch?ance clef de la vie de l'entreprise n'a que rarement fait l'objet d'une analyse d'opportunit?. {{{Pr?senter des comptes coh?rents}}} Choisir une date de cl?ture pertinente consiste tout d'abord ? s'interroger sur le rythme de l'activit?, sa saisonnalit?. Par exemple, pour un paysagiste, arr?ter ses comptes au mois de juillet n'est pas forcement adapt?. La transcription comptable de son activit? risque de pr?senter un visage d?form?. En effet, ? cette p?riode de l'ann?e, l'activit? bat son plein, mais le niveau de dettes fournisseurs et des cr?ances clients est g?n?ralement important. Cette situation r?sulte de deux ph?nom?nes "naturels" : la phase de reprise de l'activit? ? la sortie de la saison creuse et la mise en route de plusieurs chantiers pour lesquels seuls des acomptes auront ?t? per?us. ? l'inverse, une cl?ture sur le second semestre de l'ann?e, qui marque la fin de la saison, devrait permettre de pr?senter un bilan plus ?quilibr? avec des dettes fournisseurs en baisse, des cr?ances clients au plus bas et un chiffre d'affaires bien avanc?. Un raisonnement similaire peut ?tre tenu pour les activit?s qui g?n?rent des stocks importants, renouvelables d'une ann?e ? l'autre. Pour une boutique de pr?t-?-porter, le choix du 31 d?cembre risque de masquer la r?alit? de l'activit? et de ses ?quilibres financiers. La p?riode des soldes n'?tant pas encore pass?e, la comptabilit? fera coexister les soldes de l'ann?e pr?c?dente et le stock ? liquider sur l'exercice comptable ? venir. Ce type de grand ?cart ne simplifie pas le travail d'analyse, ni, en cons?quence, la prise de d?cision. Par exemple, comment d?cider d'investir et selon quel mode de financement, si l'on ne dispose pas de toutes les cartes en main ? On le voit, chercher une date de cl?ture coh?rente, c'est donc jongler avec trois grands param?tres : - le rythme de votre activit?, - la volont? de pr?senter un bilan plus "muscl?" ? vos partenaires, notamment bancaires, - une plus grande lisibilit? sur le fonctionnement r?el et les ressources de votre entreprise. {{{Raccourcir pour lisser}}} Une autre raison de modifier la date de cl?ture de votre entreprise peut co?ncider avec une d?marche d'optimisation des pr?l?vements fiscaux et sociaux. Attention, cette d?marche ne peut s'envisager que de fa?on purement ponctuelle. Les effets de changement de date de cl?ture ne produiront leurs "bienfaits" que pour l'ann?e du changement. R?duire la dur?e d'un exercice comptable permettra de diminuer le montant du r?sultat imposable. Cette option peut s'av?rer fructueuse en cas d'ann?e exceptionnellement bonne, dans la mesure o? elle lissera la charge fiscale et sociale sur deux exercices (cf. exemple). De m?me, le changement de date de cl?ture peut offrir une opportunit? en cas de passage en soci?t?, notamment si celui-ci peut s'accompagner de la comptabilisation d'amortissements nouveaux. Mais gare aux effets d'optique... Un exercice comptable plus court n'est pas forc?ment une source de gain, mais, et ce n'est pas n?gligeable, c'est une fa?on de lisser les effets de variations conjoncturelles. {{{Anticiper les pr?l?vements obligatoires}}} Au-del? des effets d'aubaine, le choix d'une date de cl?ture autre que le 31 d?cembre peut permettre d'anticiper et de g?rer durablement ses pr?l?vements obligatoires. En effet, une entreprise qui choisit de cl?turer son exercice au 30 juin disposera de plus d'un an pour provisionner et g?rer le paiement de ses pr?l?vements obligatoires. Ainsi, pour une entreprise individuelle, le b?n?fice d?gag? au 30 juin 2008 sera d?clar? au 30 avril 2009 et pris en compte pour le paiement de l'imp?t et des charges sociales sur le second semestre 2009. En d'autres termes, la variation des pr?l?vements obligatoires pourra ?tre connue pr?s d'un an avant sa prise en compte. Ce d?lai pourra ?tre mis ? profi t pour pr?parer cette r?gularisation. ---- {{{QUE DIT LE CODE DE COMMERCE ?}}} Le code de commerce pr?voit que toute entreprise doit produire des comptes annuels. La dur?e normale d'un exercice est de douze mois, mais elle peut ?tre inf?rieure ou sup?rieure ? condition d'?tre motiv?e par de "bonnes raisons". Par ailleurs, rien n'impose de faire co?ncider la cl?ture des comptes avec l'ann?e civile. Toutefois, la p?riodicit? doit ?tre fixe. Les entreprises ne peuvent pas adopter une date de cl?ture variable. ---- {{{EXEMPLE SIMPLIFI? DE LISSAGE des pr?l?vements obligatoires}}} Un entrepreneur du b?timent, en individuel, r?alise un r?sultat moyen avant cotisations sociales de 44 000 € par an. Un chantier exceptionnellement rentable se traduira par une forte augmentation du r?sultat en 2008, puis l'entreprise retrouvera son rythme de croisi?re en 2009. L'exploitant choisit de passer sa date de cl?ture du 31 d?cembre au 30 juin pour r?partir la croissance du r?sultat sur deux exercices. ||Cl?ture au 31 d?cembre||| |{{Ann?e}} |{{2007}}| {{2008}}| {{2009 }}|{{Total}}| |R?sultat avant cotisations |44 000 € |94 000 € |44 000 € |182 000 €| |Cotisations sociales |14 900 €| 26 800 €| 14 900 € |56 600 €| |Imp?t (2 parts)| 1 600 € |10 600 € |1 600 € |13 800 €| |{{Revenu disponible }}|{{27 500 €}}| {{56 600 €}}| {{27 500 €}} |{{111 600 €}}| ||Cl?ture au 30 juin||| |{{Ann?e}} |{{2007}}| {{2008}}| {{2009 }}|{{Total}}| |R?sultat avant cotisations |44 000 € |69 000 € |69 000 € |182 000 €| |Cotisations sociales |14 900 €| 21 100 €| 21 100 € |57 100 €| |Imp?t (2 parts)| 1 600 € |4 600 € |4 600 € |10 800 €| |{{Revenu disponible }}|{{27 500 €}}| {{43 300 €}}| {{43 300 €}} |{{114 100 €}}|